Loi du 1% : entre intentions législatives et expérience des gestionnaires de formation sur le terrain
DOI :
https://doi.org/10.1522/radm.no9.2033Mots-clés :
Développement des compétences, formation, politique publique, accessibilité, apprentissage tout au long de la vieRésumé
Au Québec, le développement des compétences est encadré par la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, communément appelée Loi du 1%, qui vise à améliorer les compétences de la main-d’œuvre par l’investissement dans des activités de formation en milieu de travail. Ce mécanisme exige que les organisations dont la masse salariale est supérieure ou égale à 2 millions de dollars investissent au moins 1% de ce montant en formation. Les transformations majeures qui traversent le marché de l’emploi soulèvent des questionnements quant à l’adéquation de cette loi au contexte actuel, alors qu’elle n’a subi que des modifications mineures depuis son adoption en 1995. Dans cette perspective, l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés s’est joint à une chercheure pour mener un projet de recherche partenarial visant à documenter les perceptions de gestionnaires de formation sur la Loi du 1% et sa mise en œuvre. Au total, 26 personnes gestionnaires de formation ont été rencontrés dans le cadre d’entretiens de groupe et 3 personnes représentant des organisations (p. ex., partie syndicale) ont été rencontrées dans le cadre d’entretiens individuels complémentaires. L’analyse thématique des données met en lumière les bénéfices de la loi, mais également des enjeux sur le plan de l’accessibilité des informations disponibles pour son application, du soutien à la dimension stratégique de la formation, ainsi que de l’accessibilité à la formation pour l’ensemble des catégories d’emploi.
Références
Adhvaryu, A., Kala, N. et Nyshadham, A. (2023). Returns to on-the-job soft skills training. Journal of Political Economy, 131(8), 2165-2208. https://doi.org/10.1086/724320
Akmoun, H. et Bourkaib, N. (2021). Quelles interactions en formation asynchrone? Multilinguales, 1-10. https://doi.org/10.4000/multilinguales.7532
Alheit, P. et Dausien, B. (2005). Processus de formation et apprentissage tout au long de la vie. L’Orientation scolaire et professionnelle, 34(1), 57-83. https://doi.org/10.4000/osp.563
Association canadienne pour l'éducation des adultes des universités de langue française. (2023). Entrevue avec Jean Lortie – président de la Commission des partenaires du marché du travail (CPMT). https://acdeaulf.org/entrevue-avec-jean-lortie-president-de-la-commission-des-partenaires-du-marche-du-travail-cpmt/
Bélanger, P. et Robitaille, M. (2008). La formation en entreprise au Québec : un portrait. Centre du savoir sur l’apprentissage et le milieu du travail. https://bv.cdeacf.ca/EA_PDF/42743.pdf
Bérubé, F. (2022). Formation et pénurie de main-d’œuvre : comprendre les besoins pour mieux outiller les PME. Fédération canadienne de l’entreprise indépendante. https://20336445.fs1.hubspotusercontent-na1.net/hubfs/20336445/research/reports/2022-10-11_Note%20de%20recherche_Formation%20et%20p%C3%A9nurie%20de%20main-doeuvre_FR.pdf
Bhosale, J.-P., Kharade, P.-A. et Valekar, N.-J. (2024). The role of IA to improve accessibility in lifelong learning. International Research Journal of Modernization in Engineering Technology and Science, 6(11), 1-4. https://www.doi.org/10.56726/IRJMETS63954
Blumer, H. (1954). What is wrong with social theory? American Sociological Review, 19(1), 3–10. https://doi.org/10.2307/2088165
Bonny, Y. (2017). Les recherches partenariales participatives : éléments d’analyse et de typologie. Dans A. Gillet et D. G. Tremblay (dir.), Les recherches partenariales et collaboratives (p. 25-44). Presses de l’Université du Québec.
Bozer, G. et Jones, R. (2018). Understanding the factors that determine workplace coaching effectiveness: A systematic literature review. European Journal of Work and Organizational Psychology, 27(3), 342-361. https://doi.org/10.1080/1359432X.2018.1446946
Bruyère, S. M. et Colella, A. (dir.). (2022). Neurodiversity in the workplace: Interests, issues, and opportunities. Taylor & Francis. https://doi.org/10.4324/9781003023616-9
Commission des partenaires du marché du travail (2018). Chapitre 4.4 : dépenses admissibles, règles de calcul et pièces justificatives. Dans Commission des partenaires du marché du travail (dir.), Manuel d’interprétation de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre. Les Publications du Québec. https://www.cpmt.gouv.qc.ca/fileadmin/fichiers_cpmt/Publications/GM_interpretation_loi_chapitre_4-4_CPMT.pdf
Commission des partenaires du marché du travail et Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (2020). Se préparer à un marché de travail en transformation : référentiel québécois des compétences du futur. https://www.cpmt.gouv.qc.ca/fileadmin/fichiers_cpmt/Publications/RA_referentiel_CPMT.pdf
Commission des partenaires du marché du travail (2025a). Abolition de la déclaration des activités de formation (DAF). https://www.cpmt.gouv.qc.ca/actualites/detail/abolition-de-la-declaration-des-activites-de-formation-daf/
Commission des partenaires du marché du travail (2025b). Comprendre la loi et s'y conformer. https://www.cpmt.gouv.qc.ca/entreprises/loi-sur-les-competences/comprendre-la-loi-sur-les-competences-et-sy-conformer/
Delhoume, F. (2021). Différent selon qui? Une synthèse interprétative critique sur l’inclusion professionnelle des personnes neurodivergentes [thèse de doctorat, HEC Montréal]. Réflexion. https://biblos.hec.ca/biblio/memoires/delhoume_fran_m2021.pdf
De Marcellis-Warin, N., Dostie, B., Dufour, G., Armellini, F., Aubert, B., Beaudry, C., Boton, C., Bourdeau, S., Bourgault, M., Campbell, B., Cléroux, P., Cloutier, J.-C., Cohendet, P., Connolly, M., Danjou, C., Forgues, D., Godbout, L., Hadaya, P., Hadj, B., ...Zhegu, M. (2021). Le Québec économique 9 : perspectives et défis de la transformation numérique (2020LI-01). CIRANO. https://cirano.qc.ca/files/publications/QcEco9.epub
Denzin, N. et Lincoln, Y. (dir.) (2000). Handbook of qualitative research. Sage.
Deschênes, A.-A. (2021). Formation continue de la main-d’œuvre : pour une collectivité qui se mobilise autour du développement des compétences. Organisations & Territoires, 30(01), 117-130. https://doi.org/10.1522/revueot.v30n1.1294
Desjardins, M., Meurens, P. et Vandercleyen, F. (dir.) (2022). Le groupe de codéveloppement en pratique : l’expérience des codéveloppeurs. JFD Éditions.
Deutsch-Heng, M., Dufour, G et Dostie, B. (2022). Chapitre 13 : évolution de la demande de compétences entre 2006 et 2016. Dans B. Dostie et C. Haeck (dir.), Le Québec économique 10. Compétences et transformation du marché du travail (p. 279-300). CIRANO. https://doi.org/10.54932/PNOA9028
Direction générale de la petite entreprise. (2024). Principales statistiques relatives aux petites entreprises 2022. Innovation, Sciences et Développement économique Canada. https://ised-isde.canada.ca/site/recherche-statistique-pme/fr/principales-statistiques-relatives-aux-petites-entreprises/principales-statistiques-relatives-aux-petites-entreprises-2022
Dostie, B., Dufour, G. et Haeck, C. (2022). Enjeux du marché du travail et compétences : pistes de réflexion pour le futur. Dans B. Dostie et C. Haeck (dir.), Le Québec économique 10. Compétences et transformation du marché du travail (20, p. 429-441). CIRANO. https://doi.org/10.54932/KFTZ1454
Fédération des cégeps (2024). Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre : réflexion sur les moyens à mettre en place afin de mieux soutenir la qualification et le rehaussement des compétences de la main-d’œuvre au Québec. https://fedecegeps.ca/wp-content/uploads/2024/04/avis-loi-main-d-oeuvre.pdf
Fortin, M.-F. et Gagnon, J. (2022). Fondements et étapes du processus de recherche : méthodes quantitatives et qualitatives (4e éd.). Chenelière éducation.
Foucher, R. et Hassi, A. (2013). International briefing 28: Training and development in Quebec. International Journal of Training and Development, 17(1), 76-91. https://doi.org/10.1111/j.1468-2419.2012.00418.x
Galbin, S. (2014). An introduction to social constructionism. Social Research Reports, 26, 82-92. Directory of Open Access Journals, Center for Program and Social Development. https://www.researchreports.ro/images/researchreports/social/srr_2014_vol026_004.pdf
Gergen, K. J. (1985). The social constructionist movement in modern psychology. American Psychologist, 40(3), 266-275. https://doi.org/10.1037/0003-066X.40.3.266
Gillet, A et Tremblay, D.-G. (dir.) (2017). Les recherches partenariales et collaboratives. Presses de l’Université du Québec.
Goldberg, K., Harsanyi, M., Pruett, C., Rodriguez, R. et Breckon, D. (2020). Case study: The most effective career training programs for a workforce board. Muma Business Review, 4(4), 49-63. https://doi.org/10.28945/4571
Gouvernement du Québec (2023). Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/D-8.3
Grenon, M.-M., Ruel, J., Fougeyrollas, P., Normand, C. L., Moreau, A. C., Romero-Torres, A. et Gravel, S. (2021). Conceptualizing access to and understanding of information. Universal Access in the Information Society, 21(4), 839-850. https://doi.org/10.1007/s10209-021-00836-w
Guest, G., Bunce, A. et Johnson, L. (2006). How many interviews are enough? An experiment with data saturation and variability. Field Methods, 18(1), 59-82. https://doi.org/10.1177/1525822X05279903
Henri, F. et Plante, P. (2019). Apprentissage tout au long de la vie [notes de cours]. Dans Cours TED 1272 : Les TIC et l’apprentissage en milieu de travail (p. 1-11). Département Éducation, Université TÉLUQ. https://r-libre.teluq.ca/1742/1/TED1272_texte2.1.pdf
Institut de la statistique du Québec (2023). Résultats de l’Enquête sur les pratiques de formation en emploi au Québec 2021. https://www.cpmt.gouv.qc.ca/fileadmin/fichiers_cpmt/Publications/EPFEQ-rapport-enquete_formation_2021.pdf
Institut de la statistique du Québec (2025). Effectifs et proportions de différents groupes d’âge. https://statistique.quebec.ca/vitrine/vieillissement/themes/population/effectifs-proportions-groupes-age
Institut du Québec (2025). Répercussions de l’automatisation et de l’IA sur la main-d’œuvre au Québec : quels sont les travailleurs et travailleuses les plus vulnérables? https://institutduquebec.ca/content/publications/repercussions-de-l-automatisation-et-de-l-ia-sur-la-main-d-oeuvre-au-quebec/idq-202501-ia.pdf
Institut national de la santé publique (2024). Risques psychosociaux du travail. https://www.inspq.qc.ca/risques-psychosociaux-du-travail-et-promotion-de-la-sante-des-travailleurs/risques-psychosociaux-du-travail
Jain, S. et Khurana, N. (2017). Enhancing employee engagement through training and development. Asian Journal of Management, 8(1), 1-6.
Johnson, J. A. et Saba, T. (2024). La réussite professionnelle des femmes immigrantes noires au Québec : obstacles ignorés et inégalités persistantes. Diversité urbaine, 21(3), 32-65. https://doi.org/10.7202/1115233ar
Knighton, T., Hujaleh, F., Iacampo, J. et Werkneh, G. (2009, novembre). Lifelong learning among Canadians aged 18 to 64 years: First results from the 2008 access and support to education and training survey (Publication no 81-595-M). Statistique Canada. https://publications.gc.ca/collections/collection_2009/statcan/81-595-M/81-595-m2009079-eng.pdf
Kulkarni, M. et Gopakumar, K. V. (2014). Career management strategies of people with disabilities. Human Resource Management, 53(3), 445-466. https://doi.org/10.1002/hrm.21570
Laker, D. R. et Powell, J. L. (2011). The differences between hard and soft skills and their relative impact on training transfer. Human Resource Development Quarterly, 22(1), 111-122. https://doi.org/10.1002/hrdq.20063
Lanoix, S. et Meilleur, R. (2024). De l’intuition aux choix stratégiques : quand l’équipe de formation se professionnalise. Revue RH, 27(4). https://carrefourrh.org/ressources/revue-rh/volume-27-no-4/choix-strategiques-equipe-formation-pro
Lincoln, Y. S. et Guba, E. (1985). Naturalistic inquiry. SAGE Publications.
Liouaeddine, M. (2009). La dynamique de la formation continue dans les P.M.E marocaines. Munich Personal RePEc Archive, no 69831, Ludwig-Maximilians-Universität München. https://mpra.ub.uni-muenchen.de/69815/
Liow, E. D. (2012). The neoliberal-developmental state: Singapore as case study. Critical Sociology, 38(2), 241-264. https://doi.org/10.1177/0896920511419900
Marin-Zapata, S. I., Román‑Calderón, J. P., Robledo-Ardila, C. et Jaramillo-Serna, M. A. (2021). Soft skills, do we know what we are talking about? Review of Managerial Science, 16, 969–1000. https://doi.org/10.1007/s11846-021-00474-9
Ministère de l’Éducation (2002). Politique gouvernementale d’éducation des adultes et de formation continue. Gouvernement du Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/adultes/Politique-gouvernementale-education-adultes-formation-continue.pdf
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale et Commission des partenaires du marché du travail (2023). Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre : rapport quinquennal 2018-2023. Bibliothèque et Archives nationales du Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA_Rapport_quinquennal_LDRCMO_2018-2023.pdf
Monville, M. (2007). Évaluation des efforts de formation professionnelle continue en faveur des groupes à risque et des travailleurs du secteur privé. Conseil central de l’économie. https://www.ccecrb.fgov.be/dpics/fichiers/fr/doc07-855.pdf
Mubayrik, H. F. B. (2018). The present and future state of blended learning at workplace-learning settings in adult education: A systematic review. Journal of Social Studies Education Research, 9(4), 247-273. https://jsser.org/index.php/jsser/article/view/353
Muller, P. (2000). L’analyse cognitive des politiques publiques : vers une sociologie politique de l’action publique. Revue française de science politique, 50(2), 189-208. https://doi.org/10.3406/rfsp.2000.395464
Nanhou, V. et Desrosiers, H. (2019). Regard sur les jeunes adultes sans diplôme d’études secondaires âgés de 18 à 34 ans au Québec : portrait sociodémographique et compétences de base. Institut de la statistique du Québec. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/no-24-regard-sur-les-jeunes-adultes-sans-diplome-detudes-secondaires-ages-de-18-a-34-ans-au-quebec-portrait-sociodemographique-et-competences-de-base.pdf
Ordre des conseillers en ressources humaines agréés (2023). Loi du 1 % : un sondage confirme le besoin d’actualiser la loi sur les compétences. https://ordrecrha.org/decouvrir-lordre/publications-et-media/communiques/loi-1-pourcent
Ordre des conseillers en ressources humaines agréés (2025). Développement des compétences : réformons la loi du 1 % pour l’adapter aux nouvelles réalités du travail. https://ordrecrha.org/decouvrir-lordre/publications-et-media/communiques/developpement-competences-reformons-loi-1-pourcent
Pagé, C., Bérubé, C., Lemelin, C. et Saint-Pierre, C. (2004). Cap sur l'apprentissage tout au long de la vie. Rapport du comité d'experts sur le financement de la formation continue. Gouvernement du Québec, Ministère de l'Éducation. https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/dpse/educ_adulte_action_comm/CapApprenToutLongVie_f_rapport.pdf
Paillé, P. et Mucchielli, A. (2021). L’analyse qualitative en sciences humaines et sociales (5e éd.). Armand Colin.
Patton, M. Q. (2002). Qualitative research and evaluation methods (3e éd). SAGE.
Powell, A. et Foley, N. (2020, 7 février). Effectiveness of the apprenticeship levy (Briefing no 2020-0024). House of Commons Library. https://researchbriefings.files.parliament.uk/documents/CDP-2020-0024/CDP-2020-0024.pdf
Rampin, R., Rampin, V. et DeMott., S. (2021). Taquette: Open-source qualitative data analysis. Journal of Open Source Software, 6(68), 3522. https://doi.org/10.21105/joss.03522
Reavley, N. J., Morgan, A. J., Fischer, J.-A., Kitchener, B. A., Bovopoulos, N. et Jorm, A. F. (2021). Longer-term effectiveness of e-Learning and blended delivery of Mental Health First Aid training in the workplace: 2-Year follow-up of a randomised controlled trial. Internet Interventions, 25. https://doi.org/10.1016/j.invent.2021.100434
Rivard, P. et Lauzier, M. (2023). La gestion de la formation et du développement des ressources humaines : pour préserver et accroître le capital compétence de l’organisation (3e éd.). Presses de l’Université du Québec.
Rose, N. S. (1999). Powers of freedom: Reframing political thought. Cambridge UniversityPress.
Roy, M. et Prévost, P. (2013). La recherche-action : origines, caractéristiques et implications de son utilisation dans les sciences de la gestion. Recherches qualitatives, 32(02), 129-151. https://doi.org/10.7202/1084625ar
Rubenson, K., Desjardins, R. et Yoon, E.-S. (2007). Apprentissage par les adultes au Canada : une perspective comparative – Résultats de l’Enquête sur la littératie et les compétences des adultes (publication no 89-552). Statistique Canada. 89-552-MIF-17.pmd
Savard, F., Blais, P. et Torres, J. (2020). Rapport d’évaluation de la mesure des effets escomptés de la loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main d’œuvre. Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RAP_EV_Loi_Developpement_Reconnaissance_MaindOeuvre.pdf
Savoie-Zajc, L. (2004). Triangulation (technique de validation par). Dans A. Mucchielli (dir.), Dictionnaire des méthodes qualitatives en sciences humaines (2e éd., p. 289-290). Armand Colin.
Schwandt, T. A. (1994). Constructivist, interpretivist approaches to human inquiry. Dans N. K. Denzin et Y. S. Lincoln (dir.), Handbook of qualitative research (1re éd., p. 118–137). Sage.
Solar, C., Baril, D., Lauzon, N. et Roussel, J.-F. (2014). Pratiques et stratégies innovantes en formation en emploi dans des entreprises du Québec : lever les obstacles à la participation. Institut de coopération pour l’éducation des adultes (ICÉA).
Song, E. (2016). Skills Development Funds: Country experiences and implications for South Asia. Banque asiatique de développement. ADB Knowledge Events
Statistique Canada (2024). Tableau 3310080601a – Nombre d’entreprises canadiennes, avec employés. https://doi.org/10.25318/3310080601-fra
St-Jean, É. (2010). Formation, coaching et mentorat. Dans L. LeBel (dir.), L’entrepreneur forestier du Québec : véritable propriétaire-dirigeant de PME (p. 257-270). Programme de recherche sur les entrepreneurs forestiers de récolte et de transport. https://www.researchgate.net/publication/235933703
Timsal, A., Awais, M. et Shoaib, O. (2016). On the job training and its effectiveness: An employee perspective. South Asian Journal of Banking & Social Science, 2(1), 1-22. https://www.researchgate.net/publication/305699923_On_job_Training_and_Its_Effectiveness_An_Employee_Perspective
UNESCO (1997). Cinquième conférence internationale sur l’éducation des adultes. https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000110364_fre
UNESCO (2020). Embracing a culture of lifelong learning. https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000374112
UNESCO (2022). Singapore: Skills Development Fund. https://unevoc.unesco.org/countryprofiles/docs/UNESCO_Funding-of-Training_Singapore.pdf
Vourc’h, A. et Perez, C. (2020). Individualising training access schemes: France – The compte personnel de formation (Personal Training Account – CPF). OECD Social, Employment, and Migration Working Papers, 245. https://doi.org/10.1787/301041f1-en
Voyer, B., Ouellet, S. et Zaidman, A. M. (2017). Accompagnement de formation individualisé en milieu de travail : récits de coachs, mentors et compagnons. Presses de l’Université du Québec.
Weick, K. E. (1995). Sensemaking in organizations. Sage.
Wesley, S. C., Jackson, V. P. et Lee, M. (2017). The perceived importance of core soft skills between retailing and tourism management students, faculty and businesses. Employee Relations, 39(1), 79-99. https://doi.org/10.1108/ER-03-2016-0051
Zanko, M. et Dawson, P. (2012). Occupational health and safety management in organizations: A review. International Journal of Management Reviews, 14(3), 328-44. https://doi.org/10.1111/j.1468-2370.2011.00319.x
Téléchargements
Publié-e
Numéro
Rubrique
Licence
© Roxane Meilleur, Catherine Bédard, Audrey Plourde, Catherine Laperle, Myriam-Isabel Ducharme, Anaëlle Moreau, Éloïse Bastien, Maxyme LeBlanc 2025
Cette œuvre est sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale 4.0 International.
